La plus-value réalisée lors de la vente d'un bien immobilier est en principe imposable. Toutefois, certaines exonérations, accordées en fonction de la nature du bien (par exemple, résidence principale) ou de la situation personnelle du vendeur, existent. Comment définir une plus-value de cession ?
Définition d'une plus-value !
Une plus-value immobilière définit un gain réalisé entre l'achat et la revente d'un bien. Dans un schéma, la plus-value peut être égale au prix de vente qui est diminué au prix d'achat. Le prix de revient est alors augmenté de tous les frais d'acquisition. Il est donc possible de conserver le montant réel ou 7,5% de manière forfaitaire (à préciser sur le prix d'achat). Le vendeur peut également inclure des travaux dans le prix de revient. Les travaux ne doivent pas avoir été déduits fiscalement. Pour un bien détenu depuis 5 ans ou plus, l'enveloppe de travaux pourrait être estimée à 15% du coût d'acquisition. En dehors de quelques cas d'exonération, ces plus-values immobilières sont notamment imposables. Le prix de vente est composé des frais éventuels et du prix de vente réel que vous avez pu engager pour la vente.
Comment cela fonctionne-t-il ?
L'optimisation de la valeur d'un bien ou d'un titre ne dépend pas des transformations intrinsèques de l'objet, compte tenu de la différence entre un prix de vente sur le marché actuel et le prix d'acquisition qui a été payé dans le passé. Dans une gestion, la plus-value est considérée comme un bénéfice extraordinaire dans un compte de résultat. Ces plus-values représentent des gains en capital qui sont de plus en plus soumis à l'impôt sur le revenu. Actuellement, un régime fiscal spécifique sur ces plus-values a été organisé. En principe, les plus-values de cession sont calculées par les établissements financiers. Ils devront vous remettre les documents pour remplir la déclaration au début de l'année. Si vous calculez vous-même vos plus-values ou si vous effectuez des opérations particulières pour lesquelles les établissements ne sont pas en mesure de déterminer la plus-value, vous devez remplir un formulaire spécifique.
Comment se déroulent les opérations imposables pour les plus-values de cession ?
Les plus-values réalisées lors de la vente de valeurs mobilières et de droits sociaux directement par des particuliers, par le biais d'une fiducie ou par un intermédiaire, sont toutes soumises à l'impôt sur le revenu. Certaines opérations ou cessions sont néanmoins exonérées. Sont imposables les personnes physiques qui, dans le cadre de la gestion non professionnelle de leur portefeuille de valeurs mobilières, peuvent effectuer des opérations de cession de droits sociaux et de titres, soit par un intermédiaire, soit directement.